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Le site www.or-brun.com (ci-après le « Site) est exploité par la société Or Brun, S.A.S au capital de 164.560 € régulièrement inscrite au RCS de LA ROCHE-SUR- YON sous le n° 324 632 405 dont le siège de social est situé 146, route de Beauvoir, Saint Jean de Monts (85160)

Pour nous joindre :

N° de téléphone : 04 78 90 68 66

Adresse électronique : econtact@or-brun.com

Directrice de la publication : Maud Le Bris

 

Hébergement

Le site www.or-brun.com est hébergé par la Société OVH SAS, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix – France, tél : 09 74 53 13 23

 

Conception, design et réalisation du site

Agence Lab&Glory, 66 avenue des Champs Elysées, 75008 Paris
contact@labandglory.com
www.labandglory.com

 

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.

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Pour exercer ce droit, adressez un email à : econtact@or-brun.com.

 

Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur et de marques.

L'usage du Site est autorisé, uniquement,  pour un usage personnel et privé dans un but non commercial du visiteur.

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Responsabilité de la Société Or Brun

Dans les conditions autorisées par la loi, la Société Or Brun n'encourt aucune responsabilité à quelque titre que ce soit notamment, et sans que cela ne soit limitatif,  pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués en raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.

 

Accès au Site

L'accès à toute ou partie du Site www.or-brun.com pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de la Société Or Brun notamment en cas de force majeure, de difficultés informatiques ou techniques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications, de blocage des réseaux de télécommunications, de grève, d’état d’urgence national ou local, d’intempéries sans que cette liste ne soit exhaustive.

De même, l'accès au Site pourra être interrompu, à tout moment et sans préavis, pour des raisons de maintenance.

Le Site est susceptible de modifications et d'évolutions y compris au niveau des fonctionnalités à tout moment et sans notification préalable d'aucune sorte et sans que le visiteur puisse invoquer un quelconque préjudice.

 

Droit applicable

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